Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le courtil
M. Berthoumieux Gilles

Numéro de dépôt :
4014940
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/06/2023
le courtil de Berthoumieux Gilles

Présentation de la marque le courtil

Déposée le 25 juin 2013 par monsieur Berthoumieux Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le courtil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Berthoumieux Gilles domicilié(e) 20 Boulevard d'arcole - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Berthoumieux Gilles domicilié(e) 20 Boulevard d'arcole - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque le courtil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le courtil est expirée depuis le 25 juin 2023.


M. Berthoumieux Gilles - 20 Boulevard d'arcole - 31000 - TOULOUSE - France


M. Berthoumieux Gilles - 20 Boulevard d'arcole - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.